Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française des Sports de Glace
/
école française de glace
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

école française de glace
Fédération Française des Sports de Glace, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3969210
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2022
école française de glace de Fédération Française des Sports de Glace

Présentation de la marque école française de glace

Déposée le 12 décembre 2012 par l'association loi 1901 Fédération Française des Sports de Glace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « école française de glace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française des Sports de Glace domicilié(e) 6 avenue Professeur André Lemierre - 75980 - PARIS cedex 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des Sports de Glace, M. Vermeulen Rodolphe domicilié(e) 6 avenue Professeur André Lemierre - 75980 - PARIS cedex 20 - France.

La marque école française de glace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école française de glace est expirée depuis le 12 décembre 2022.

Fédération Française des Sports de Glace a également déposé les autres marques suivantes : Institut national de formation aux métiers de la glace (I.N.F.M.G) , EFG ECOLE FRANCAISE DE GLACE , Gala International des Stars de la Glace


Fédération Française des Sports de Glace, Association loi 1901 - 6 avenue Professeur André Lemierre - 75980 - PARIS cedex 20 - France


Fédération Française des Sports de Glace, M. Vermeulen Rodolphe - 6 avenue Professeur André Lemierre - 75980 - PARIS cedex 20 - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles.